Informations réglementaires

Mentions légales

Les éléments ci-dessous reprennent uniquement les informations confirmées dans le projet. Les mentions qui exigent une validation du propriétaire sont signalées explicitement et ne sont pas inventées.

Éditeur du site

Nom commercial affiché: D.C — Débouchage Canalisation
Site: debouchage-canalisation.fr
Téléphone: 07 77 52 75 75
Adresse e-mail: contact@debouchage-canalisation.fr

Informations propriétaire requises

Les informations suivantes ne figurent pas dans le projet et doivent être communiquées par le propriétaire avant de pouvoir compléter cette page :

identité ou dénomination sociale exacte ;
forme juridique et capital social, lorsqu’ils sont applicables ;
adresse du siège ou adresse professionnelle légalement publiable ;
numéros SIREN et SIRET ;
RCS et ville d’immatriculation, lorsqu’ils sont applicables ;
nom du directeur ou responsable de la publication ;
numéro de TVA intracommunautaire, lorsqu’il est applicable ;
coordonnées du médiateur de la consommation compétent.

Hébergement

Le site indique être hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies, logos et composants présents sur le site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation doit respecter les droits de leurs titulaires.

Responsabilité

Les contenus décrivent les services et tarifs affichés au moment de leur mise à jour. Ils ne remplacent pas l’examen de la canalisation ni la qualification des accès et des contraintes propres au site d’intervention.

Données personnelles et cookies

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